Mentions légales


Informations générales relatives à l’exploitation de ce site Internet :
https://www.cpf-permis-de-conduire.paris/

» Informations générales
S.M.C
SAS au capital social de 1 000 EUROS
Dont le siège social est situé au 37 rue Oberkampf, 101 – 103 boulevard Richard Lenoir 75011 Paris (France)
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 801 879 602,
Représentée par son gérant,
Tél. :  09 72 50 22 13

Email : directionsmc@aspermis.pro

N° TVA : FR 18801879602

» Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente sont accessibles à l’adresse suivante :
___________________________________

» Agréments
La société SMC détient tous les agréments nécessaires à l’exercice de son activité.

» Hébergeur
OVH
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France
– Tél. 1007

» Editeur
Le présent site internet a été édité par SMC


» Conditions d’utilisation 

1- Droit de propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Toute copie, modification, diffusion publique ou reproduction du contenu de ce site Internet sans l’autorisation écrite, préalable et expresse de l’auteur détenteur
du droit est interdite, sauf pour usage personnel ou tout autre usage expressément prévu par la loi.

2- Utilisation de ce site Internet

Ce site Internet, y compris et sans être limitatif, toute information, déclaration, ou photographie contenus dans ce site Internet, sont présentés sans aucune garantie,
expresse ou tacite, que ce soit en terme d’exactitude, d’utilité ou de précision. Nous déclinons toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou
indirectement de l’utilisation du site Internet, y compris et sans être limitatif, dommages directs ou indirects, dans la limite des lois en vigueur.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les opérations du site Internet à notre discrétion et sans information préalable.

3- Autres sites

Le présent site Internet peut contenir des hyperliens vers d’autres sites ; nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques en matière
de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.

» Données personnelles
 
Les données personnelles collectées sur le site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à la législation française, le site https://www.cpf-permis-de-conduire.paris/ a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Le numéro de déclaration simplifiée CNIL est le ____________________________
 
» Cookies
L’Utilisateur est par ailleurs informé que lors de sa navigation sur le Site, celui-ci implante un cookie dans l’ordinateur de l’Utilisateur.
Le cookie stocke des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) et
stocke des informations saisies par l’Utilisateur durant sa visite (telles que nom, prénom et autres données d’identification), permettant à l’Utilisateur
de ne pas avoir à les ressaisir lors de sa prochaine visite. La Société pourra ainsi lire l’ensemble de ces informations stockées lors des prochaines
visites de l’Utilisateur. Les fichiers cookie sont enregistrés de façon temporaire ou permanente. Les fichiers cookie permanents restent sur le
disque dur de l’ordinateur tant que l’Utilisateur ne les a pas supprimés manuellement.

L’Utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à tout moment à l’enregistrement de “cookies” en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :
?1.Choisissez le menu “outil ” puis “Options”
2. Cliquez sur l’icône “vie privée”
3. Repérez le menu “cookie” et sélectionnez les options qui vous conviennent.
S
Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisissez le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”).
2. Cliquez sur l’onglet “Confidentialité” (ou “Confidentiality”)
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Opéra :
1. Choisissez le menu “Fichier”>”Préférences"
2. Vie Privée.

Mentions légales


Informations générales relatives à l’exploitation de ce site Internet :
https://www.cpf-permis-de-conduire.paris/

» Informations générales
S.M.C
SAS au capital social de 1 000 EUROS
Dont le siège social est situé au 37 rue Oberkampf, 101 – 103 boulevard Richard Lenoir 75011 Paris (France)
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 801 879 602,
Représentée par son gérant,
Tél. :  09 72 50 22 13

Email : directionsmc@aspermis.pro

N° TVA : FR 18801879602

» Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente sont accessibles à l’adresse suivante :
___________________________________

» Agréments
La société SMC détient tous les agréments nécessaires à l’exercice de son activité.

» Hébergeur
OVH
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France
– Tél. 1007

» Editeur
Le présent site internet a été édité par SMC


» Conditions d’utilisation 

1- Droit de propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Toute copie, modification, diffusion publique ou reproduction du contenu de ce site Internet sans l’autorisation écrite, préalable et expresse de l’auteur détenteur
du droit est interdite, sauf pour usage personnel ou tout autre usage expressément prévu par la loi.

2- Utilisation de ce site Internet

Ce site Internet, y compris et sans être limitatif, toute information, déclaration, ou photographie contenus dans ce site Internet, sont présentés sans aucune garantie,
expresse ou tacite, que ce soit en terme d’exactitude, d’utilité ou de précision. Nous déclinons toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou
indirectement de l’utilisation du site Internet, y compris et sans être limitatif, dommages directs ou indirects, dans la limite des lois en vigueur.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les opérations du site Internet à notre discrétion et sans information préalable.

3- Autres sites

Le présent site Internet peut contenir des hyperliens vers d’autres sites ; nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques en matière
de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.

» Données personnelles
 
Les données personnelles collectées sur le site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à la législation française, le site https://www.cpf-permis-de-conduire.paris/ a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Le numéro de déclaration simplifiée CNIL est le ____________________________
 
» Cookies
L’Utilisateur est par ailleurs informé que lors de sa navigation sur le Site, celui-ci implante un cookie dans l’ordinateur de l’Utilisateur.
Le cookie stocke des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) et
stocke des informations saisies par l’Utilisateur durant sa visite (telles que nom, prénom et autres données d’identification), permettant à l’Utilisateur
de ne pas avoir à les ressaisir lors de sa prochaine visite. La Société pourra ainsi lire l’ensemble de ces informations stockées lors des prochaines
visites de l’Utilisateur. Les fichiers cookie sont enregistrés de façon temporaire ou permanente. Les fichiers cookie permanents restent sur le
disque dur de l’ordinateur tant que l’Utilisateur ne les a pas supprimés manuellement.

L’Utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à tout moment à l’enregistrement de “cookies” en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :
?1.Choisissez le menu “outil ” puis “Options”
2. Cliquez sur l’icône “vie privée”
3. Repérez le menu “cookie” et sélectionnez les options qui vous conviennent.
S
Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisissez le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”).
2. Cliquez sur l’onglet “Confidentialité” (ou “Confidentiality”)
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Opéra :
1. Choisissez le menu “Fichier”>”Préférences"
2. Vie Privée.